BERNARD NOEL, APICULTEUR
Présentation de la marque BERNARD NOEL, APICULTEUR
Déposée le 26 octobre 1990 par NOEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BERNARD NOEL, APICULTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BERNARD NOEL, APICULTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERNARD NOEL, APICULTEUR est expirée depuis le 26 octobre 2020.
NOEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2000 n°2184237 - Publication au BOPI 2000-10-16
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2010 n°2458626 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-28